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Marques déposées par CROIX-ROUSSE IMMOBILIER
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TREVOUX IMMOBILIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TREVOUX IMMOBILIER
CROIX-ROUSSE IMMOBILIER
Mme PRUVOST Gerante

Numéro de dépôt :
3316839
Date de dépôt :
01/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2014
TREVOUX IMMOBILIER de CROIX-ROUSSE IMMOBILIER

Présentation de la marque TREVOUX IMMOBILIER

Déposée le 1 octobre 2004 par CROIX-ROUSSE IMMOBILIER et madame PRUVOST Gerante auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TREVOUX IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Les déposants sont CROIX-ROUSSE IMMOBILIER - France et madame PRUVOST Gerante domicilié(e) 45 RUE PAUL BERT,69400 VILLEFRANCHE S/SAONE - 69400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CROIX-ROUSSE IMMOBILIER domicilié(e) 45 RUE PAUL BERT,69400 VILLEFRANCHE S/SAONE - 69400 - France.

La marque TREVOUX IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TREVOUX IMMOBILIER est expirée depuis le 1 octobre 2014.

CROIX-ROUSSE IMMOBILIER a également déposé les autres marques suivantes : CHATAY D'ATERGUES IMMOBILIER , A LA COQUE IMMOBILIER , GROUPE PRUVOST IMMOBILIER W.W.W.PRUVOST-IMMO.COM , MONTMERLE SUR SAONE IMMOBILIER


CROIX-ROUSSE IMMOBILIER - France

Mme PRUVOST Gerante - 45 RUE PAUL BERT,69400 VILLEFRANCHE S/SAONE - 69400 - France - SIREN 3


CROIX-ROUSSE IMMOBILIER - 45 RUE PAUL BERT,69400 VILLEFRANCHE S/SAONE - 69400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

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